Rapport d'atelier secteur minier Senegal Octobre 2023

Introduction

 
Du 16 au 19 octobre, la Direction du Contrôle et de la Surveillance des Opérations Minières (DCSOM) et la Commission Néerlandaise pour l'Évaluation Environnementale (CNEE) ont conjointement organisé un atelier au Sénégal. Cet atelier, dirigé par la CNEE et le Dr Seydou KEITA, spécialiste du secteur minier mobilisé par la CNEE avec des expériences du Mali, s'est concentré sur les Évaluations Environnementales, le suivi des PGES des projets miniers, ainsi que la réhabilitation et la fermeture des mines. 
La DCSOM s'engage à améliorer ses efforts en matière de suivi et de réhabilitation des carrières et mines abandonnées. Cet atelier a servi d'introduction pour aider l'équipe à élaborer une stratégie de contrôle et de suivi environnemental et social des projets miniers, y compris la fermeture et la réhabilitation. L'événement a combiné des présentations techniques avec des dynamiques de groupe pour faciliter la réflexion et l'échange d'expériences entre les participants. Le programme de l'atelier est disponible ici. 

Présentations 

Voici les principales présentations.

Les Évaluations d'Impact Environnemental (EIES) et la cohérence entre les phases des projets miniers 
La présentation explique les étapes du processus d’une EIES et le contenu d’un rapport. Des exemples du secteur minier sont utilisés tout au long de la présentation.

Présentation

Les Plans de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) 
La présentation traite les éléments qui rendent un PGES efficaces et discute leur suivi. Ensuite, les 5 étapes de suivi sont présentés.

Présentation

Les impacts du secteur minier
La présentation contient de l’information de base sur les types d’activités minières, les impacts les plus souvent trouvés et un esquisse des mesures de mitigation. Avec beaucoup d’exemples ouest-africaine.

Présentation

La surveillance et le suivi
Dans la présentation quelques principes clés sont expliqués, comme la définition d’un enjeu et la différence entre le suivi et la surveillance.

Présentation

Les exigences en matière de réhabilitation
La présentation discuter quelques principes de la réhabilitation des mines, notamment la nécessité de commencer si tôt que possible avec l’établissement des plans de fermeture ainsi que les modalités de financement de la réhabilitation.

Présentation

Les techniques de fermeture et de réhabilitation
Dans cette présentation les rôles et responsabilités de différents acteurs (comme l’administration, les sociétés minières et les sociétés civiles) sont décrites, ainsi que les étapes et techniques liés à la fermeture et réhabilitation des mines.

Présentation

Discussions
 

Des discussions approfondies ont mis à la lumière plusieurs points d’attention qui méritent d’être le sujet d’autres ateliers, des discussions interministérielles ou des groupes de travail : 

• La simplification de l'accès du public aux informations et rapports.
• La coordination entre les équipes des différentes instances impliquées dans les travaux d'impact environnemental.
• La disponibilité des moyens financières pour les opérations d’inspection du secteur.
• La mise en pratique du fonds de garantie pour la fermeture et réhabilitation des mines. 

Les leçons clés de ces présentations comprennent 
 

1. Une bonne EIES pour le secteur minier devrait accorder suffisamment de l’attention à l’identification et la prise en compte des impacts négatifs. Les impacts positifs sont généralement plus facilement démontrés.
2. Distinction entre Suivi et Surveillance : La surveillance englobe les travaux préparatoires réalisés avant le lancement du projet, tandis que le suivi se réfère aux activités menées pendant la phase d'exploitation et la fermeture de la mine après la réalisation du projet.
3. Pour assurer le succès d'un projet d’EIES dans le secteur minier, trois types de plans sont essentiels:
   a. Plan de gestion environnementale et sociale
   b. Plan de suivi et de surveillance. 
   c. Plan de fermeture et réhabilitation.
4. Diffusion du PGES : Il est important de rendre le plan de gestion environnementale et sociale (PGES) accessible au public. Le PGES n‘est pas confidentiel ; au contraire, il devrait être publié pour une diffusion plus large. De ce façon, tout le monde puisse prendre connaissance des impacts attendus et les mesures de mitigation proposés.
5. Le principe des Meilleures Techniques Disponibles à un Coût Économiquement Acceptable (BATNEEC : Best Available Techniques not Entailing Excessive Costs) prend en compte le contexte et la réalité dans lesquels le projet se déroule. Il met l’accent sur l’efficacité financière et technique.
6. Encouragez de la valorisation des connaissances traditionnelles, notamment au phase de l’élaboration de l’EIES. Les organisations locales peuvent apporter des informations pertinentes au projet.
7. Accès aux informations : Actuellement, aucun rapport n'est disponible en ligne, entraînant un manque de compréhension des mesures de mitigation et gestion des impacts. De plus, il est important d'avoir des bases de données accessibles qui peuvent fonctionner en synergie, en particulier une base de données environnementale.
8. Les éléments fondamentaux à prendre en compte dans le suivi d’un PGES sont les suivants:
   a. Préparation
   b. Monitoring 
   c. Evaluation 
   d. Gestion 
   e. Communication 

Guide de suivi

 
Un des buts de l’atelier était de démarrer le processus de l’élaboration d’un guide pour le suivi des PGES pour les projets miniers au Sénégal. Un exemple d’un guide du Cameroun a été présenté, ainsi qu’une ébauche d’un guide.

• Guide du Cameroun pour le suivi de la mise en œuvre des PGES.
• Structure du guide de suivi 

La troisième journée de l’atelier, les participants ont participé à une session de brainstorming sur le contenu d’un guide de suivi des PGES des projets miniers au Sénégal. Les résultats de cette sessions seront utilisés pour le développement dudit guide dans les mois à venir. 

Conclusion 

L'atelier de quatre jours a exploré des aspects tels que les bases d'un PGES solide, les éléments à prendre en compte dans un guide de suivi, et les facteurs essentiels à la réhabilitation et à la fermeture de la mine. La plupart des participants ont souligné l'importance de planifier davantage de sessions de formation de ce type et ont suggéré d'envisager une visite technique dans une mine comme prochaine opportunité d'apprentissage. 
Deux documents de support additionnels utilisés lors de l'atelier : 

• Guide ELAW pour l'examen des EIES des projets miniers
• Guide de l'IGF pour les gouvernements sur les EIES