Carte ESY

Qu'est-ce que la cartographie ESY ?

La Carte ESY est un instrument diagnostique pour évaluer la qualité d'un système national d'Etude des impacts environnementaux et sociaux (EIES). Dans un pays donné, les spécialistes et les parties prenantes impliquées dans l'EIES appliquent conjointement l'instrument dans un atelier interactif. Ils analysent les exigences et la performance de l'EIES à l'aide d'un questionnaire standard afin de présenter une représentation graphique de la qualité du système actuel d'EIES. Ceci permet une vision commune sur les points forts et les points faibles, et sur les domaines où il faut agir en priorité.

Comment fonctionne-t-elle ?

Au centre de la carte ESY se trouve le questionnaire qui aborde les principaux éléments du système d'EIES. Il comprend deux niveaux. 37 Question d'analyse rapide abordent d'une façon plus générale le système d'EIES. Chacune de ces questions est reliée à un deuxième niveau, qui forment un ensemble de 150 questions détaillée pour une analyse plus poussée. Ces 150 questions forment l'Analyse détaillée du système d'EIES. La Carte ESY explore à la fois les exigences règlementaires et la pratique. Elle considère les étapes d'EIES avant l'approbation du projet, ainsi que ce qui se passe après dans la prise de décision et au cours de la réalisation du projet. Le questionnaire de cartographie et présenté comme un classeur Excel de feuilles de calcul interconnectées. Une fois correctement remplie, la Carte ESY présente une série de graphiques ; les statistiques sur l'EIES ainsi que l’appréciation des parties prenantes sont enregistrés dans la qualité d'EIES.

Pourquoi utiliser une cartographie ESY ?

Tout d'abord quand on a besoin de comprendre ce qui convient le mieux dans une EIES, et quelles devraient être les priorités d'amélioration. Les parties prenantes identifient conjointement les domaines à renforcer afin d'améliorer l'efficacité de l'application de l'EIES. Ensuite, pour suivre l'évolution du système d'EIES d'une administration donnée. Un exemple : dans un certain nombre de pays d'Afrique Centrale, une série de cartographies a été effectuée en 2005/2006, puis à nouveau en 2013. La comparaison des résultats a révélé une évolution considérable, à la fois en ce qui concerne le cadre juridique de l'EIES et la performance dans la pratique. Un exemple : des améliorations ont été constatées dans la production des rapports d'EIES ainsi que dans les autorisations environnementales et sociales.

Référence flexible

Le questionnaire est basé sur la compréhensal Assessmention d'une bonne pratique des systèmes d'EIES par la CNEE et le SAIEA (Southern African Institute for Environment). Il s'appuie également sur les normes pour l'EIES appliquées par les organismes internationaux de financement. Cependant, la Carte ESY ne se veut pas normative ; il n'y a pas de système unique d'EIES qui soit adapté à tous les pays. Les dispositions d'EIES doivent correspondre à la situation spécifique du pays. Compte tenu du contexte, la Carte ESY facilite la discussion sur les priorités pour l'amélioration de l'EIES.

Un travail en constante évolution

La Carte ESY résulte de l'association de deux instruments existants : La Cartographie d'EIES élaborée par la CNEE et le Baromètre d'EIES, élaboré par le SAIEA. Jusqu'à présent, ces instruments de cartographie ont été appliqués plus de 40 fois dans de nombreux pays. Chaque application a apporté de nouveaux enseignements sur l'efficacité des instruments. Ceci a conduit à des mises à jour et des révisions régulières, pour aboutir à l'intégration des deux instruments dans la Carte ESY. Dans les années à venir, l'application et l'amélioration de la Carte ESY se poursuivra. L'élaboration d'un instrument comparable pour l'Évaluation Environnementale Stratégique est également prévue. 

Que faut-il pour utiliser la Carte ESY ?

• Préparation : Une session de Carte ESY nécessite une préparation. L'administration d'EIES doit rassembler à l'avance les données statistiques et les détails de la procédure d'EIES. Il faut également assurer la logistique de l'atelier.
• Modérateur : De préférence, deux modérateurs ayant l'expérience de la Carte ESY devraient animer la session de cartographie.
• Participants : Les représentants de toutes les parties prenantes concernées par le système d'EIES doivent être invités à la session, y compris l'administration d'EIES, les administrations sectorielles (ministères), collectivités locales, membres de la société civile, consultants, investisseurs et leurs banques, scientifiques. La pratique a démontré que c'est avec un groupe d'environ 20 participants qu'on travaille le mieux.
• Durée : Un atelier d'analyse détaillée prend 2 jours, de préférence consécutifs. Une session d'analyse rapide est plus courte.